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Permis de construire
N° PC 0395472500005
Ville de Vaux-lès-Saint-Claude · 39360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DE LA TOURNERIE VAUX-LES-SAINT-CLAUDE 39360
Date d'autorisation
25/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 1114 · AK 1121
Superficie du terrain
961 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
140 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation25/07/2025

👤Demandeur

Code postal39360
LocalitéCHASSAL MOLINGES (ANCIENNEMENT C
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneVaux-lès-Saint-Claude (39547)
Code postal39360
AdresseIMPASSE DE LA TOURNERIE VAUX-LES-SAINT-CLAUDE 39360
ParcellesAK 1114 · AK 1121
Superficie terrain961 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée140 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.