Déclaration préalable de travaux n° DP 03954722T0018 à Vaux-lès-Saint-Claude

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03954722T0018

Ville de Vaux-lès-Saint-Claude · 39360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

57 RUE DE CHIRIAT VAUX-LES-SAINT-CLAUDE 39260

Date d'autorisation

02/02/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 761

Superficie du terrain

1177 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation02/02/2023

Ouverture du chantier02/02/2023

Achèvement des travaux01/03/2023

👤Demandeur

Code postal39360

LocalitéVAUX LES ST CLAUDE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneVaux-lès-Saint-Claude (39547)

Code postal39360

Adresse57 RUE DE CHIRIAT VAUX-LES-SAINT-CLAUDE 39260

ParcellesAK 761

Superficie terrain1177 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant170 m²

Surface locaux transformée170 m²

Surface agricole avant170 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.