Permis de construire n° PC 02559315C0021 à Vaux-les-Prés

Permis de construire

N° PC 02559315C0021

Ville de Vaux-les-Prés · 25770

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT NA_22 LOTISSEMENT ""LES VAUX-LES-PRES 25770

Date d'autorisation

11/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 99 · AC 100 · AC 130

Superficie du terrain

761 m²

Logements créés

Surface habitable créée

118 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation11/12/2015

Ouverture du chantier08/09/2016

Achèvement des travaux29/05/2017

👤Demandeur

Code postal25480

LocalitéPIREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVaux-les-Prés (25593)

Code postal25770

AdresseLOT NA_22 LOTISSEMENT ""LES VAUX-LES-PRES 25770

ParcellesAC 99 · AC 100 · AC 130

Superficie terrain761 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée118 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.