Permis de construire n° PC 02559313C0005 à Vaux-les-Prés

Permis de construire

N° PC 02559313C0005

Ville de Vaux-les-Prés · 25770

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES FOUGERES VAUX-LES-PRES 25770

Date d'autorisation

26/02/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 137

Superficie du terrain

8846 m²

Logements créés

Surface habitable créée

315 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation26/02/2014

Ouverture du chantier11/07/2014

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVaux-les-Prés (25593)

Code postal25770

AdresseRUE DES FOUGERES VAUX-LES-PRES 25770

ParcellesZE 137

Superficie terrain8846 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée315 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.