Permis de construire n° PC 02559313C0002 à Vaux-les-Prés

Permis de construire

N° PC 02559313C0002

Ville de Vaux-les-Prés · 25770

Bénéficiaire

M.J. LOCATION

Adresse du terrain

ZONE DE L ECHANGE VAUX-LES-PRES 25770

Date d'autorisation

26/09/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 4

Superficie du terrain

6972 m²

Logements créés

Surface habitable créée

130 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation26/09/2013

👤Demandeur

DénominationM.J. LOCATION

SIRET57282051200273

SIREN572820512

Code postal25480

LocalitéCOLE-VALENTIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVaux-les-Prés (25593)

Code postal25770

AdresseZONE DE L ECHANGE VAUX-LES-PRES 25770

ParcellesB 4

Superficie terrain6972 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée130 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceAutre

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.