Permis de construire n° PC 0774871600009 à Vaux-le-Pénil

Permis de construire

N° PC 0774871600009

Ville de Vaux-le-Pénil · 77000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

406 RUE DU PORT VAUX-LE-PENIL 77000

Date d'autorisation

12/04/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 1173 · AK 1169 · AK 359

Superficie du terrain

5892 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1256 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation12/04/2016

👤Demandeur

Code postal35510

LocalitéCESSON-SEVIGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementSeine et Marne (77)

CommuneVaux-le-Pénil (77487)

Code postal77000

Adresse406 RUE DU PORT VAUX-LE-PENIL 77000

ParcellesAK 1173 · AK 1169 · AK 359

Superficie terrain5892 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)14

dont individuels14

Surface habitable créée1256 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.