Permis de construire
N° PC 00143125A0007
Ville de Vaux-en-Bugey · 01150
Bénéficiaire
LA COUR DES GRANDS VAUX-EN-BUGEY
Adresse du terrain
QUAI DU BUIZIN VAUX-EN-BUGEY 01150
Date d'autorisation
10/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 310 · AB 639 · AB 311
Superficie du terrain
3015 m²
Logements créés
7
Surface habitable créée
455 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation10/03/2026

👤Demandeur

DénominationLA COUR DES GRANDS VAUX-EN-BUGEY
SIRET92928116000010
SIREN929281160
Code postal01150
LocalitéVAUX-EN-BUGEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneVaux-en-Bugey (01431)
Code postal01150
AdresseQUAI DU BUIZIN VAUX-EN-BUGEY 01150
ParcellesAB 310 · AB 639 · AB 311
Superficie terrain3015 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)7
dont individuels7
Logements 2 pièces4
Logements 3 pièces3
Surface habitable créée455 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.