Permis de construire
N° PC 00143124A0002
Ville de Vaux-en-Bugey · 01150
Bénéficiaire
LTC
Adresse du terrain
LA RUAZ VAUX-EN-BUGEY 01150
Date d'autorisation
14/05/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 650 · AB 99
Superficie du terrain
438 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/09/2025
Date d'autorisation14/05/2024
Ouverture du chantier20/01/2025
Achèvement des travaux01/09/2025

👤Demandeur

DénominationLTC
SIRET85272412900014
SIREN852724129
Code postal01150
LocalitéVAUX-EN-BUGEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneVaux-en-Bugey (01431)
Code postal01150
AdresseLA RUAZ VAUX-EN-BUGEY 01150
ParcellesAB 650 · AB 99
Superficie terrain438 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant59 m²
Surface habitable issue de transfo59 m²
Surface habitable transformée59 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.