Permis de construire
N° PC 00143116A0002
Ville de Vaux-en-Bugey · 01150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMI DE LA RANCHE VAUX-EN-BUGEY 01 15
Date d'autorisation
17/05/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 2288 · B 2291 · B 2293
Superficie du terrain
352 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
91 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation17/05/2016

👤Demandeur

Code postal01 80
LocalitéSAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneVaux-en-Bugey (01431)
Code postal01150
AdresseCHEMI DE LA RANCHE VAUX-EN-BUGEY 01 15
Parcelles0B 2288 · B 2291 · B 2293
Superficie terrain352 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée91 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.