Permis de construire
N° PC 00143114A0002
Ville de Vaux-en-Bugey · 01150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
42 RUELLE DE LA CHAPELLE VAUX-EN-BUGEY 01150
Date d'autorisation
12/02/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 821
Superficie du terrain
91 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
18 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation12/02/2014
Ouverture du chantier19/08/2014

👤Demandeur

Code postal01150
LocalitéVAUX-EN-BUGEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneVaux-en-Bugey (01431)
Code postal01150
Adresse42 RUELLE DE LA CHAPELLE VAUX-EN-BUGEY 01150
ParcellesAB 821
Superficie terrain91 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée18 m²
Surface habitable issue de transfo73 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.