Déclaration préalable de travaux n° DP 03034115V0089 à Vauvert

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03034115V0089

Ville de Vauvert · 30600

Bénéficiaire

SESAME AUTISME LANGUEDOC ROUSSILLON

Adresse du terrain

MAS TEMPIE CHEMIN DES CANAUX VAUVERT 30600

Date d'autorisation

26/10/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 40

Superficie du terrain

35916 m²

Surface locaux créée

979 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation26/10/2015

👤Demandeur

DénominationSESAME AUTISME LANGUEDOC ROUSSILLON

SIRET40532963200021

SIREN405329632

Code postal30600

LocalitéVAUVERT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneVauvert (30341)

Code postal30600

AdresseMAS TEMPIE CHEMIN DES CANAUX VAUVERT 30600

ParcellesAP 40

Superficie terrain35916 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée979 m²

Surface agricole créée979 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.