Déclaration préalable de travaux n° DP 09010014A0001 à Vauthiermont

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09010014A0001

Ville de Vauthiermont · 90150

Bénéficiaire

AUBERGE LA PETITE CHARRUE SARL

Adresse du terrain

13 RUE PRINCIPALE VAUTHIERMONT 90150

Date d'autorisation

13/02/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 341

Superficie du terrain

5505 m²

Surface locaux créée

17 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation13/02/2014

👤Demandeur

DénominationAUBERGE LA PETITE CHARRUE SARL

SIRET45295260900017

SIREN452952609

Code postal90150

LocalitéVAUTHIERMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVauthiermont (90100)

Code postal90150

Adresse13 RUE PRINCIPALE VAUTHIERMONT 90150

ParcellesC 341

Superficie terrain5505 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant256 m²

Surface locaux créée17 m²

Surface commerce avant256 m²

Surface commerce créée17 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.