Permis de construire n° PC 09010022A0003 à Vauthiermont

Permis de construire

N° PC 09010022A0003

Ville de Vauthiermont · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CALVAIRE VAUTHIERMONT 90150

Date d'autorisation

03/11/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 426

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

80 m²

← Toutes les autorisations à Vauthiermont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt07/12/2022

Date d'autorisation03/11/2022

Ouverture du chantier07/12/2022

👤Demandeur

Code postal90150

LocalitéVAUTHIERMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVauthiermont (90100)

Code postal90150

AdresseRUE DU CALVAIRE VAUTHIERMONT 90150

ParcellesC 426

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée80 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.