1. Accueil
  2. Cadastre Vaulnaveys-le-Haut
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0385291620039
Permis de construire
N° PC 0385291620039
Ville de Vaulnaveys-le-Haut · 38410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DES BARGEONNIERS LE PRE BARGEONNIERS - LOT 1 VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410
Date d'autorisation
28/12/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 131
Superficie du terrain
481 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
107 m²
← Toutes les autorisations à Vaulnaveys-le-Haut Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation28/12/2016

👤Demandeur

Code postal38360
LocalitéSASSENAGE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVaulnaveys-le-Haut (38529)
Code postal38410
AdresseCHEMIN DES BARGEONNIERS LE PRE BARGEONNIERS - LOT 1 VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410
ParcellesAI 131
Superficie terrain481 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée107 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.