Permis de construire
N° PC 0385291620037
Ville de Vaulnaveys-le-Haut · 38410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE LA GORGE VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410
Date d'autorisation
13/12/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 849 · AH 848 · AH 850
Superficie du terrain
1464 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
101 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation13/12/2016

👤Demandeur

Code postal38410
LocalitéVAULNAVEYS-LE-BAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVaulnaveys-le-Haut (38529)
Code postal38410
AdresseROUTE DE LA GORGE VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410
ParcellesAH 849 · AH 848 · AH 850
Superficie terrain1464 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée101 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.