Permis de construire n° PC 0385291520007 à Vaulnaveys-le-Haut

Permis de construire

N° PC 0385291520007

Ville de Vaulnaveys-le-Haut · 38410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CH.DU RETENEUR LOT1 CHAMP VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

Date d'autorisation

26/07/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 496 · AD 494

Superficie du terrain

923 m²

Logements créés

Surface habitable créée

141 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation26/07/2015

Ouverture du chantier19/11/2015

👤Demandeur

Code postal38500

LocalitéLA BUISSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneVaulnaveys-le-Haut (38529)

Code postal38410

AdresseCH.DU RETENEUR LOT1 CHAMP VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

ParcellesAD 496 · AD 494

Superficie terrain923 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée141 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.