Permis de construire n° PC 0385291320012 à Vaulnaveys-le-Haut

Permis de construire

N° PC 0385291320012

Ville de Vaulnaveys-le-Haut · 38410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

376 CHEM DES BARGEONNIERS VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

Date d'autorisation

09/12/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 376

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

75 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation09/12/2013

👤Demandeur

Code postal38410

LocalitéSAINT-MARTIN-D URIAGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneVaulnaveys-le-Haut (38529)

Code postal38410

Adresse376 CHEM DES BARGEONNIERS VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

ParcellesAI 376

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée75 m²

Surface habitable issue de transfo60 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.