Permis de construire
N° PC 0385291220033
Ville de Vaulnaveys-le-Haut · 38410
Bénéficiaire
LES JARDIN D'YSALINE
Adresse du terrain
LE VILLAGE VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410
Date d'autorisation
28/01/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 312 · AI 317 · AI 318
Superficie du terrain
2445 m²
Logements créés
21
Surface habitable créée
1462 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt24/09/2015
Date d'autorisation28/01/2013

👤Demandeur

DénominationLES JARDIN D'YSALINE
SIRET75328545100013
SIREN753285451
Code postal38240
LocalitéMEYLAN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVaulnaveys-le-Haut (38529)
Code postal38410
AdresseLE VILLAGE VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410
ParcellesAI 312 · AI 317 · AI 318
Superficie terrain2445 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max5
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)21
dont collectifs21
Logements démolis1
Logements 1 pièce1
Logements 2 pièces7
Logements 3 pièces10
Logements 4 pièces3
Surface habitable avant166 m²
Surface habitable créée1462 m²
Surface habitable démolie166 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.