Déclaration préalable de travaux n° DP 0385292520097 à Vaulnaveys-le-Haut

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0385292520097

Ville de Vaulnaveys-le-Haut · 38410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

309 CHEMIN DE PRE L'ABE VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

Date d'autorisation

02/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 963

Superficie du terrain

138 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation02/12/2025

👤Demandeur

Code postal38410

LocalitéVAULNAVEYS-LE-HAUT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneVaulnaveys-le-Haut (38529)

Code postal38410

Adresse309 CHEMIN DE PRE L'ABE VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

ParcellesAH 963

Superficie terrain138 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.