Déclaration préalable de travaux
N° DP 0385292520060
Ville de Vaulnaveys-le-Haut · 38410
Bénéficiaire
METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)
Adresse du terrain
Date d'autorisation
30/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
Superficie du terrain
Surface locaux créée
8 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation30/07/2025

👤Demandeur

DénominationMETROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)
SIRET20004071500019
SIREN200040715
Code postal38031
LocalitéGRENOBLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVaulnaveys-le-Haut (38529)
Code postal38410
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²
Surface publique créée8 m²
Type de service public5
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.