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Permis de construire
N° PC 0385282400005
Ville de Vaulnaveys-le-Bas · 38410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT L PROMENADE DES NOYERS LOT N_3 VAULNAVEYS-LE-BAS 38410
Date d'autorisation
05/11/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 670
Superficie du terrain
390 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
99 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt10/07/2025
Date d'autorisation05/11/2024
Ouverture du chantier10/07/2025

👤Demandeur

Code postal38400
LocalitéSAINT MARTIN D HERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVaulnaveys-le-Bas (38528)
Code postal38410
AdresseLOT L PROMENADE DES NOYERS LOT N_3 VAULNAVEYS-LE-BAS 38410
ParcellesAC 670
Superficie terrain390 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée99 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.