Permis de construire
N° PC 0385282400001
Ville de Vaulnaveys-le-Bas · 38410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DES MOLIERES VAULNAVEYS-LE-BAS 38410
Date d'autorisation
22/03/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 643 · AC 531 · AC 533
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
113 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt05/09/2024
Date d'autorisation22/03/2024
Ouverture du chantier05/09/2024

👤Demandeur

Code postal38130
LocalitéECHIROLLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVaulnaveys-le-Bas (38528)
Code postal38410
AdresseCHEMIN DES MOLIERES VAULNAVEYS-LE-BAS 38410
ParcellesAC 643 · AC 531 · AC 533
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée113 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.