Permis de construire n° PC 0385282200004 à Vaulnaveys-le-Bas

Permis de construire

N° PC 0385282200004

Ville de Vaulnaveys-le-Bas · 38410

Bénéficiaire

PONEY CLUB DE L ETANG

Adresse du terrain

1282 PROMENADE DES NOYERS VAULNAVEYS-LE-BAS 38410

Date d'autorisation

28/02/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 180 · AC 180 · AC 181

Superficie du terrain

37699 m²

Logements créés

Surface habitable créée

129 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation28/02/2023

👤Demandeur

DénominationPONEY CLUB DE L ETANG

SIRET80523499400012

SIREN805234994

Code postal38410

LocalitéVAULNAVEYS LE BAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneVaulnaveys-le-Bas (38528)

Code postal38410

Adresse1282 PROMENADE DES NOYERS VAULNAVEYS-LE-BAS 38410

ParcellesAC 180 · AC 180 · AC 181

Superficie terrain37699 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 1 pièce1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée129 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.