Permis de construire
N° PC 0385281420008
Ville de Vaulnaveys-le-Bas · 38410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
77A ALLEE DU PRE FALQUE VAULNAVEYS-LE-BAS 38410
Date d'autorisation
23/02/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 349
Superficie du terrain
2037 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
102 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation23/02/2015

👤Demandeur

Code postal38410
LocalitéVAULNAVEYS-LE-BAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVaulnaveys-le-Bas (38528)
Code postal38410
Adresse77A ALLEE DU PRE FALQUE VAULNAVEYS-LE-BAS 38410
ParcellesAB 349
Superficie terrain2037 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant79 m²
Surface habitable créée102 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.