Permis de construire n° PC 0385281320002 à Vaulnaveys-le-Bas

Permis de construire

N° PC 0385281320002

Ville de Vaulnaveys-le-Bas · 38410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

316 CHEMIN DES BRANDONNIER LES TRAVERS VAULNAVEYS-LE-BAS 38410

Date d'autorisation

27/08/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 530 · AC 528

Superficie du terrain

1519 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation27/08/2013

Ouverture du chantier27/08/2013

👤Demandeur

Code postal38410

LocalitéVAULNAVEYS-LE-BAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneVaulnaveys-le-Bas (38528)

Code postal38410

Adresse316 CHEMIN DES BRANDONNIER LES TRAVERS VAULNAVEYS-LE-BAS 38410

ParcellesAC 530 · AC 528

Superficie terrain1519 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant130 m²

Surface habitable issue de transfo60 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.