Permis de construire n° PC 0385281320001 à Vaulnaveys-le-Bas

Permis de construire

N° PC 0385281320001

Ville de Vaulnaveys-le-Bas · 38410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DES BRANDONNIERES LES TRAVERS VAULNAVEYS-LE-BAS 38410

Date d'autorisation

04/04/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 622

Superficie du terrain

870 m²

Logements créés

Surface habitable créée

166 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation04/04/2013

👤Demandeur

Code postal38560

LocalitéCHAMP-SUR-DRAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneVaulnaveys-le-Bas (38528)

Code postal38410

AdresseCHEMIN DES BRANDONNIERES LES TRAVERS VAULNAVEYS-LE-BAS 38410

ParcellesAC 622

Superficie terrain870 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée166 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.