Permis de construire
N° PC 0385281220008
Ville de Vaulnaveys-le-Bas · 38410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
62 CHEMIN DE CLOCHERON VAULNAVEYS-LE-BAS 38410
Date d'autorisation
21/03/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 455
Superficie du terrain
1432 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation21/03/2013
Ouverture du chantier14/11/2013

👤Demandeur

Code postal38410
LocalitéVAULNAVEYS-LE-HAUT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVaulnaveys-le-Bas (38528)
Code postal38410
Adresse62 CHEMIN DE CLOCHERON VAULNAVEYS-LE-BAS 38410
ParcellesAB 455
Superficie terrain1432 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.