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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0385282500036
Ville de Vaulnaveys-le-Bas · 38410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PROM DE LA LAVEE VAULNAVEYS-LE-BAS 38410
Date d'autorisation
04/11/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 1263
Superficie du terrain
1200 m²
Surface locaux créée
8 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation04/11/2025

👤Demandeur

Code postal38410
LocalitéVAULNAVEYS-LE-BAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVaulnaveys-le-Bas (38528)
Code postal38410
AdressePROM DE LA LAVEE VAULNAVEYS-LE-BAS 38410
ParcellesAB 1263
Superficie terrain1200 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée8 m²
Surface agricole créée8 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.