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Permis d'aménager
N° PA 0692552100001
Ville de Vaugneray · 69670
Bénéficiaire
ARVE LOTISSEMENTS
Adresse du terrain
LIEU- MOULIN A VENT VAUGNERAY 69670
Date d'autorisation
26/05/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 571 · AC 591 · AC 594
Superficie du terrain
4023 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt04/05/2023
Date d'autorisation26/05/2021
Ouverture du chantier26/01/2022
Achèvement des travaux04/05/2023

👤Demandeur

DénominationARVE LOTISSEMENTS
SIRET43369612700052
SIREN433696127
Code postal01400
LocalitéCHATILLON SUR CHALARONNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneVaugneray (69255)
Code postal69670
AdresseLIEU- MOULIN A VENT VAUGNERAY 69670
ParcellesAC 571 · AC 591 · AC 594
Superficie terrain4023 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.