Déclaration préalable de travaux n° DP 0692552300013 à Vaugneray

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0692552300013

Ville de Vaugneray · 69670

Bénéficiaire

SCI BEAUPELLET-BABILLON

Adresse du terrain

10 RUE DU BABILLON VAUGNERAY 69670

Date d'autorisation

03/03/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 41

Superficie du terrain

42 m²

Logements créés

Surface habitable créée

117 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt03/03/2023

Date d'autorisation03/03/2023

👤Demandeur

DénominationSCI BEAUPELLET-BABILLON

SIREN410506901

Code postal69670

LocalitéVAUGNERAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneVaugneray (69255)

Code postal69670

Adresse10 RUE DU BABILLON VAUGNERAY 69670

ParcellesAC 41

Superficie terrain42 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant86 m²

Surface habitable créée117 m²

Surface habitable démolie3 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.