Permis d'aménager n° PA 06925513R0001 à Vaugneray

Permis d'aménager

N° PA 06925513R0001

Ville de Vaugneray · 69670

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DE LA CHARLISSE LES GRANDES TERRES VAUGNERAY 69670

Date d'autorisation

23/04/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 177 · B 178 · B 526

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

480 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation23/04/2013

👤Demandeur

Code postal69670

LocalitéVAUGNERAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneVaugneray (69255)

Code postal69670

AdresseCHEM DE LA CHARLISSE LES GRANDES TERRES VAUGNERAY 69670

ParcellesB 177 · B 178 · B 526

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée480 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.