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Permis de construire
N° PC 06925512R0090
Ville de Vaugneray · 69670
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 LOT LES HAUTS DU BOURG VAUGNERAY 69670
Date d'autorisation
01/03/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 367 · AB 365 · AB 239
Superficie du terrain
806 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
115 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation01/03/2013

👤Demandeur

Code postal69250
LocalitéNEUVILLE-SUR-SAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneVaugneray (69255)
Code postal69670
Adresse12 LOT LES HAUTS DU BOURG VAUGNERAY 69670
ParcellesAB 367 · AB 365 · AB 239
Superficie terrain806 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée115 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.