Permis de construire n° PC 02558713C0002 à Vauchamps

Permis de construire

N° PC 02558713C0002

Ville de Vauchamps · 25360

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU MOULIN JACQUES VAUCHAMPS 25360

Date d'autorisation

28/12/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 43

Superficie du terrain

1772 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

← Toutes les autorisations à Vauchamps Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/08/2020

Date d'autorisation28/12/2013

Ouverture du chantier17/02/2014

Achèvement des travaux01/08/2020

👤Demandeur

Code postal25360

LocalitéVAUCHAMPS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVauchamps (25587)

Code postal25360

AdresseRUE DU MOULIN JACQUES VAUCHAMPS 25360

ParcellesZB 43

Superficie terrain1772 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.