Déclaration préalable de travaux n° DP 06344517G0007 à Vassel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 06344517G0007

Ville de Vassel · 63910

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CLORIS VASSEL 63910

Date d'autorisation

04/01/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 51

Superficie du terrain

11013 m²

Surface locaux créée

17 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation04/01/2018

👤Demandeur

Code postal63910

LocalitéVASSEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementPuy de Dôme (63)

CommuneVassel (63445)

Code postal63910

AdresseLE CLORIS VASSEL 63910

ParcellesZE 51

Superficie terrain11013 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²

Surface publique créée17 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.