Permis de construire n° PC 07933915P0016 à Vasles

Permis de construire

N° PC 07933915P0016

Ville de Vasles · 79340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 L ABBAYE L HABIT VASLES 79340

Date d'autorisation

01/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 12

Superficie du terrain

4200 m²

Logements créés

Surface habitable créée

45 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation01/01/2016

👤Demandeur

Code postal79340

LocalitéVASLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementDeux Sèvres (79)

CommuneVasles (79339)

Code postal79340

Adresse1 L ABBAYE L HABIT VASLES 79340

ParcellesAH 12

Superficie terrain4200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée45 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.