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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02165720D0040
Ville de Varois-et-Chaignot · 21490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 IMPASSE DES POMMIERS VAROIS-ET-CHAIGNOT 21490
Date d'autorisation
01/10/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 95
Superficie du terrain
804 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
24 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation01/10/2020

👤Demandeur

Code postal21490
LocalitéVAROIS ET CHAIGNOT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneVarois-et-Chaignot (21657)
Code postal21490
Adresse5 IMPASSE DES POMMIERS VAROIS-ET-CHAIGNOT 21490
ParcellesAC 95
Superficie terrain804 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée24 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.