Déclaration préalable de travaux
N° DP 08849313V0001
Ville de Varmonzey · 88450
Bénéficiaire
GAEC DES NOIRES TERRES
Adresse du terrain
RTE DEPARTEMENTALE 36A VARMONZEY 88450
Date d'autorisation
02/09/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 46 · ZB 44 · ZB 42
Superficie du terrain
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation02/09/2013

👤Demandeur

DénominationGAEC DES NOIRES TERRES
SIRET38087661500010
SIREN380876615
Code postal88450
LocalitéVARMONZEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneVarmonzey (88493)
Code postal88450
AdresseRTE DEPARTEMENTALE 36A VARMONZEY 88450
ParcellesZB 46 · ZB 44 · ZB 42
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant227 m²
Surface locaux transformée13 m²
Surface agricole avant227 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.