Déclaration préalable de travaux n° DP 08849313V0001 à Varmonzey

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08849313V0001

Ville de Varmonzey · 88450

Bénéficiaire

GAEC DES NOIRES TERRES

Adresse du terrain

RTE DEPARTEMENTALE 36A VARMONZEY 88450

Date d'autorisation

02/09/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 46 · ZB 44 · ZB 42

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation02/09/2013

👤Demandeur

DénominationGAEC DES NOIRES TERRES

SIRET38087661500010

SIREN380876615

Code postal88450

LocalitéVARMONZEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneVarmonzey (88493)

Code postal88450

AdresseRTE DEPARTEMENTALE 36A VARMONZEY 88450

ParcellesZB 46 · ZB 44 · ZB 42

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant227 m²

Surface locaux transformée13 m²

Surface agricole avant227 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.