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Permis de construire
N° PC 0385241510010
Ville de Varces-Allières-et-Risset · 38760
Bénéficiaire
SCI FRANCESP
Adresse du terrain
CHEMI DE MALISSOLES LE DOMAINE DE MALISSOLES VARCES ALLIERES ET RISSET 38760
Date d'autorisation
31/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 98
Superficie du terrain
15109 m²
Surface locaux créée
55 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation31/10/2015

👤Demandeur

DénominationSCI FRANCESP
SIRET39000828200019
SIREN390008282
Code postal38760
LocalitéVARCES ALLIERES ET RISSET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVarces-Allières-et-Risset (38524)
Code postal38760
AdresseCHEMI DE MALISSOLES LE DOMAINE DE MALISSOLES VARCES ALLIERES ET RISSET 38760
ParcellesAM 98
Superficie terrain15109 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée55 m²
Surface agricole créée55 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.