Permis de construire n° PC 00733425D0002 à Vans

Permis de construire

N° PC 00733425D0002

Ville de Vans · 07140

Bénéficiaire

SCI JSLL

Adresse du terrain

RTE DE MALBOSC RD216 LE GRAS OUEST LES VANS 07140

Date d'autorisation

12/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 949

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

250 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation12/06/2025

👤Demandeur

DénominationSCI JSLL

SIRET48854120200021

SIREN488541202

Code postal30110

LocalitéBRANOUX-LES-TAILLADES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneVans (07334)

Code postal07140

AdresseRTE DE MALBOSC RD216 LE GRAS OUEST LES VANS 07140

ParcellesB 949

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée250 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.