Permis de construire n° PC 00733416D0043 à Vans

Permis de construire

N° PC 00733416D0043

Ville de Vans · 07140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

YGRESIERE LES VANS 07140

Date d'autorisation

13/11/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 684

Superficie du terrain

1976 m²

Logements créés

Surface habitable créée

95 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation13/11/2016

👤Demandeur

Code postal07460

LocalitéBERRIAS-ET-CASTELJAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneVans (07334)

Code postal07140

AdresseYGRESIERE LES VANS 07140

ParcellesB 684

Superficie terrain1976 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée95 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.