Permis de construire n° PC 00733416D0021 à Vans

Permis de construire

N° PC 00733416D0021

Ville de Vans · 07140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

NAVES - LE GRAS LES VANS 07140

Date d'autorisation

07/06/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1015 · B 1012

Superficie du terrain

2335 m²

Logements créés

Surface habitable créée

204 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation07/06/2016

👤Demandeur

Code postal07140

LocalitéCHAMBONAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneVans (07334)

Code postal07140

AdresseNAVES - LE GRAS LES VANS 07140

ParcellesB 1015 · B 1012

Superficie terrain2335 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée204 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.