Permis de construire n° PC 00733415D0032 à Vans

Permis de construire

N° PC 00733415D0032

Ville de Vans · 07140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

24 CHEM DES MINEURS LES VANS 07140

Date d'autorisation

03/02/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 333

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation03/02/2016

Ouverture du chantier03/02/2016

👤Demandeur

Code postal07140

LocalitéLES VANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneVans (07334)

Code postal07140

Adresse24 CHEM DES MINEURS LES VANS 07140

ParcellesD 333

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée98 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.