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Permis de construire
N° PC 00733413D0021
Ville de Vans · 07140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CONCHETTES LES VANS 07140
Date d'autorisation
09/10/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 388 · A 389
Superficie du terrain
1420 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
103 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation09/10/2013
Ouverture du chantier02/05/2014

👤Demandeur

Code postal43120
LocalitéMONISTROL-SUR-LOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementArdèche (07)
CommuneVans (07334)
Code postal07140
AdresseLES CONCHETTES LES VANS 07140
ParcellesA 388 · A 389
Superficie terrain1420 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée103 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.