1. Accueil
  2. Cadastre Vans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00733412D0038
Permis de construire
N° PC 00733412D0038
Ville de Vans · 07140
Bénéficiaire
CLAIRCHA
Adresse du terrain
LE ROUSSILLON LES VANS 07140
Date d'autorisation
02/05/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1054 · A 1055 · A 3419
Superficie du terrain
6145 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
1275 m²
← Toutes les autorisations à Vans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation02/05/2013

👤Demandeur

DénominationCLAIRCHA
SIRET44498470200019
SIREN444984702
Code postal07140
LocalitéLES VANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementArdèche (07)
CommuneVans (07334)
Code postal07140
AdresseLE ROUSSILLON LES VANS 07140
ParcellesA 1054 · A 1055 · A 3419
Superficie terrain6145 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont individuels12
Logements 3 pièces3
Logements 4 pièces5
Logements 5 pièces4
Surface habitable créée1275 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.