Permis d'aménager n° PA 00733420D0003 à Vans

Permis d'aménager

N° PA 00733420D0003

Ville de Vans · 07140

Bénéficiaire

MANOIR DE CHAMPVERT

Adresse du terrain

51 RTE DE PAIOLIVE MANOIR DE CHAMPVERT LES VANS 07140

Date d'autorisation

29/12/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 2824 · A 2821 · A 1277

Superficie du terrain

—

← Toutes les autorisations à Vans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation29/12/2020

👤Demandeur

DénominationMANOIR DE CHAMPVERT

SIRET80102112200016

SIREN801021122

Code postal07140

LocalitéLES VANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneVans (07334)

Code postal07140

Adresse51 RTE DE PAIOLIVE MANOIR DE CHAMPVERT LES VANS 07140

ParcellesA 2824 · A 2821 · A 1277

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.