Déclaration préalable de travaux
N° DP 00733425D0054
Ville de Vans · 07140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 RUE DU TEMPLE LES VANS 07140
Date d'autorisation
17/05/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1504
Superficie du terrain
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation17/05/2025

👤Demandeur

Code postal30450
LocalitéMALONS-ET-ELZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementArdèche (07)
CommuneVans (07334)
Code postal07140
Adresse12 RUE DU TEMPLE LES VANS 07140
ParcellesA 1504
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.