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Permis de construire
N° PC 00733419D0055
Ville de Vans · 07140
Bénéficiaire
SCI BKS
Adresse du terrain
LA MALAUTIERE LES VANS 07140
Date d'autorisation
16/03/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 561
Superficie du terrain
—
Surface locaux créée
102 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation16/03/2020

👤Demandeur

DénominationSCI BKS
SIRET85078440600017
SIREN850784406
Code postal07140
LocalitéLES ASSIONS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementArdèche (07)
CommuneVans (07334)
Code postal07140
AdresseLA MALAUTIERE LES VANS 07140
ParcellesA 561
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée102 m²
Surface commerce créée102 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.