Permis de construire n° PC 00733416D0029 à Vans

Permis de construire

N° PC 00733416D0029

Ville de Vans · 07140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE ROUSSELET LES VANS 07140

Date d'autorisation

10/06/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 4058

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

394 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation10/06/2016

Ouverture du chantier17/06/2016

👤Demandeur

Code postal07140

LocalitéLES VANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneVans (07334)

Code postal07140

AdresseLE ROUSSELET LES VANS 07140

ParcellesA 4058

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée394 m²

Surface publique créée394 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.