Permis de construire n° PC 00733413D0039 à Vans

Permis de construire

N° PC 00733413D0039

Ville de Vans · 07140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE DE MALBOSC LE MANAS BRAHIC LES VANS 07140

Date d'autorisation

22/05/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 5 · C 8 · C 9

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

600 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation22/05/2014

👤Demandeur

Code postal07140

LocalitéLES VANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneVans (07334)

Code postal07140

AdresseRTE DE MALBOSC LE MANAS BRAHIC LES VANS 07140

ParcellesC 5 · C 8 · C 9

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée600 m²

Surface agricole créée600 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.