1. Accueil
  2. Cadastre Vanosc
  3. Permis de la ville
  4. N° PA 00733317A0001
Permis d'aménager
N° PA 00733317A0001
Ville de Vanosc · 07690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE MONTEILLET VANOSC 07690
Date d'autorisation
31/07/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 861 · B 1555 · B 860
Superficie du terrain
1640 m²
← Toutes les autorisations à Vanosc Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation31/07/2017

👤Demandeur

Code postal07290
LocalitéSAINT ROMAIN D'AY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementArdèche (07)
CommuneVanosc (07333)
Code postal07690
AdresseLE MONTEILLET VANOSC 07690
ParcellesB 861 · B 1555 · B 860
Superficie terrain1640 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.